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O COMME ORGANISMES – Les aides et subventions pour votre projet musical

par | Oct 7, 2022 | 0 commentaires

Aides et Subventions

Aides et subventions sont des éléments importants et précieux dans le développement de la carrière d’un jeune artiste. Et même si les champs d’actions sont assez larges (de la production phonographique au spectacle vivant, en passant par l’édition et la promotion), les conditions d’accès aux aides et subventions sont assez strictes et réservées à une catégorie d’artistes plutôt entrepreneurs.

D’où l’intérêt pour l’Artiste de se structurer assez tôt dans son parcours artistique afin de pouvoir bénéficier, le moment venu, des ressources-clés et amener son projet vers une certaine stabilité économique (notamment dans la durée).

A partir de quel moment peut-on demander des aides ?

Vous pouvez demander des aides à partir du moment où vous avez un projet musical, des titres et que vous voulez enregistrer un EP ou un album ; notez bien qu’il n’y a pas encore de programme d’aide existant pour ceux qui, par exemple, souhaitent enregistrer dix titres et les sortir en singles (stratégie de sortie au titre par titre), ce qui pourrait être pertinent dans certains styles de musique mais cela n’existe pas encore ; tous ces organismes sont de grosses machines qui adaptent leurs programmes d’aides mais pas aussi vite que l’usage, le marché, les habitudes et les modes.

Donc si l’on veut se faire aider sur un enregistrement, il faut que ce soit un EP ou un album, sachant que les critères peuvent varier un peu selon les organismes. Un EP, cela signifie 4 ou 5 titres, selon les organismes, ou bien 20 minutes de musique ; et 5 titres, cela peut très bien être 2 titres et 3 remix par exemple, cela fonctionne.

Point important : il ne faut pas hésiter à poser des questions aux organismes sur les différents critères, notamment quand il y a un critère qui vous paraît un peu flou. Ayez bien à l’esprit que ce ne sont pas des subventions du Ministère de la Culture mais de l’argent généré par le marché de l’économie de la musique qui, s’il ne va pas sur votre projet, ira sur un autre ; ce ne sont pas des subventions publiques, comme cela pourrait être le cas pour certaines associations aidées par exemple. Et le rôle de tous ces organismes, c’est de vous aider ; il y a donc des personnes compétentes dont le rôle/métier est de vous aider à rédiger des dossiers pour qu’ils rentrent dans les critères demandés. Donc, il ne faut pas hésiter à leur demander et, quand il y a une problématique, à être très clair, à exposer clairement ses problématiques, à demander quels sont les critères à modifier pour être en conformité avec les demandes.

L’erreur de base que font souvent les jeunes producteurs sur leur premier projet, c’est d’enregistrer et de se demander ensuite comment obtenir des subventions. Ce n’est pas possible parce que ce sont des aides à la préproduction et il y a d’ailleurs peu d’aides à la post-production. Le seul cas à part, c’est l’aide à l’autoproduction de la SACEM ; c’est même plutôt une prime puisqu’elle est versée une fois que le disque est terminé.

De façon générale, sans structure associative ou société, vous pourrez uniquement obtenir l’aide à l’autoproduction de la SACEM ; éventuellement, vous pourrez demander l’aide à la promotion de l’ADAMI, mais c’est quasiment tout ; sachant que l’aide à la promotion de l’ADAMI est une aide destinée aux artistes ayant autoproduit leur disque et il faut bien noter que c’est une aide “guichet unique” ; ce qui veut dire que, si l’ADAMI vous la donne, vous ne pouvez pas aller demander de l’argent à d’autres organismes (c’est toujours ça me direz-vous, mais c’est quand même dommage).

Avec une association, vous êtes éligible à presque tout ; et, avec une société, vous êtes éligibles à tous les programmes d’aides.

Le budget d’un enregistrement

Avant de présenter un dossier à tous ces organismes, il faut déjà pouvoir écrire, noir sur blanc, tout ce que l’on va dépenser puisque l’on va être aidé en fonction de toutes nos dépenses pour le projet.

Un enregistrement, c’est d’abord des répétitions. Ça parait simple mais parfois on l’oublie. Bien entendu, ce n’est pas le cas dans tous les styles de musique ; mais par exemple, si vous écrivez des chansons et que vous engagez des musiciens pour les jouer en studio, vous allez devoir répéter plusieurs jours ; on peut donc le mettre dans un budget d’enregistrement : c’est du temps de studio, des salaires et aussi des frais qu’il ne faut jamais oublier dans les dossiers (quitte à mettre des montants forfaitaires, qui paraissent réalistes si l’on n’a pas toutes les factures).

À propos des musiciens que l’on a salariés, il faut parfois qu’ils se déplacent, mangent, et s’ils n’habitent pas la ville où se déroulent les répétitions, qu’ils dorment sur place ; ce sont des choses simples mais tout cela peut vite coûter de l’argent (ou de la valorisation). Autrement dit, si vous payez des musiciens (dépense incompressible), que vous les faites répéter dans un studio qui vous appartient et que vous les logez chez vous (parce que vous avez une grande maison), il faut le valoriser. Bien entendu, vous n’allez pas valoriser votre chambre d’ami au prix d’un hôtel de luxe, ni le studio dans votre garage au prix d’un studio de répétition parisien très équipé, mais tout cela à quand même une valeur, ce qui implique de réfléchir à des montants ; par exemple, une astuce simple : regardez, dans la ville où vous habitez, le coût d’une nuit en Airbnb; cela vous permettra de déterminer le prix que coûte le fait de loger quelqu’un chez soi, et ce sera considéré comme un apport en industrie que vous avez fait à votre projet.

Pour la partie enregistrement (recording), c’est la même chose : si le studio d’enregistrement est chez vous, même si c’est votre home studio, il a quoi qu’il en soit une valeur ; donc si vous passez 15 jours dans votre home studio, cela ne vaut peut-être pas 15 x 1000 euros (parce que votre home studio n’a généralement pas cette valeur-là) mais cela peut peut-être représenter 15 x 100 ou 200 euros, cela va dépendre de l’investissement que vous y avez mis bien entendu. Et comme pour l’hébergement, la question à se poser est très simple : si vous deviez louer votre studio à un ami, combien serait-il prêt à mettre ? Ce prix, ce sera la valeur de l’apport en industrie de votre home studio.

Concernant les salaires, c’est une part incompressible. Il faut les faire y compris à vous-mêmes car notez bien que pour votre travail de musicien-interprète, vous devez, via votre société productrice, vous faire payer obligatoirement. C’est obligatoire car, en France, pour chaque musicien, il y a une présomption de salariat ; cela veut dire que l’on ne peut pas faire d’activité de musicien en auto-entrepreneur (sur facture). On ne peut pas non plus accepter de travailler gratuitement lorsqu’on est associé de la société.

Il est important de bien comprendre que pour tous les organismes dont vous allez solliciter les aides et selon la convention collective : musicien = salarié ; vous serez donc obligés de vous faire des cachets, ce qui, dans ce cas précis, peut poser des “problèmes” car, si vous êtes intermittent du spectacle (ou que vous souhaitez l’être), vous avez tout à fait le droit de vous salarier avec une société dont vous êtes le gérant (ou le président ou l’associé majoritaire, ou encore si ce sont vos parents qui le sont ou votre conjoint) mais, en théorie, ces cachets ne peuvent pas compter pour l’intermittence. Il faut le savoir, notamment en cas de contrôle. Autrement dit, en théorie, si vous vous “salariez vous-même” pour un enregistrement, vous perdez les cotisations chômage (ou vous les « offrez » à l’assurance-chômage si vous préférez), et cette particularité est aussi valable pour le régime général.

Cela veut dire que si vous avez une société et que vous êtes le “donneur d’ordre” (le gérant et/ou l’associé majoritaire), Pôle Emploi va considérer que vous avez deux casquettes et que vous avez décidé de vous employer vous-même ; et donc cette situation ne peut pas vous ouvrir des droits à l’assurance chômage.

De toutes façons, quand on est président d’une association ou gérant d’une société, on est redevable de certaines choses, ce qui nécessite de ne pas faire n’importe quoi. Cette parenthèse est importante car cette situation-là peut être dangereuse et c’est dommage de ne pas l’anticiper. Sachant que, dans une société où vous seriez plusieurs associés, si vous êtes associé mais pas majoritaire (et pas gérant), vous pouvez prévenir Pôle emploi et, en théorie, ils peuvent vous donner leur accord. En effet, dans les faits, vous n’êtes pas le donneur d’ordre, ce n’est pas vous qui prenez la décision de vous employer, c’est le gérant.

Après avoir évoqué l’apport en industrie, nous devons maintenant évoquer l’apport en nature. C’est le cas, par exemple, quand vous n’avez pas un ingénieur du son “extérieur” et que c’est vous qui assurez ce rôle. Dans ce cas précis, votre travail peut aussi avoir une valeur et ce n’est pas obligatoirement salarié (ingénieur du son, technicien).

Pour le mixage, c’est pareil : soit vous faites appel à quelqu’un, soit vous le faites vous-même ; idem pour le mastering. Petite parenthèse sur le mastering, on ne met pas forcément tout son budget là-dedans, parce que c’est vrai que ça peut vite coûter cher, mais c’est quand même bien de réussir à le faire faire par quelqu’un d’autre, c’est à dire pas par le mixeur. De la même façon, si vous pouvez faire mixer par quelqu’un d’autre que la personne qui a enregistré, c’est toujours bien, c’est une paire d’oreilles en plus, cela peut faire une vraie différence. Il ne faut surtout pas négliger l’importance du mastering, car pour les gens à qui vous allez envoyer votre disque (notamment si vous voulez démarcher les radios), si pour une raison ou pour une autre, la production sonne un tout petit peu moins fort, ou un tout petit peu moins bien, ou un tout petit peu moins large que le disque d’à côté, tous ces professionnels de la musique auront beau vous dire qu’ils peuvent faire abstraction de la qualité du son pour juger une chanson, la vérité est qu’ils ne peuvent pas. Alors il ne faut pas mettre autant d’argent dans le mastering que dans le reste (car cela peut vite coûter 1500 euros pour un disque), certes, mais dépenser au moins cinquante ou soixante euros par titre reste l’idéal. Il y a moyen de trouver de très bons ingénieurs de mastering qui font ça à ce prix-là et c’est important.

Tout ce que l’on vient de voir, c’est la première partie du budget d’un enregistrement, c’est-à-dire la création du “master son” ; et il y a certains organismes qui vont prendre cette partie-là comme référence pour vous aider, en analysant tout le budget de cette partie (apports en nature, en industrie, en fonds propres), afin de vous aider jusqu’à 30, 40 ou 50% de cette partie-là.

Ensuite, le reste, vous le déclarez pour connaître le budget total du disque. Il y a notamment le graphisme : si vous sortez un disque, vous faites une pochette, des photos. Il y a peut-être aussi un photographe, des achats de droits d’illustrations ou encore un graphiste qui fait la pochette du vinyle, le livret et autres éléments visuels. Ensuite, vous fabriquez des disques (peut-être, peut-être pas) ; pour information, si vous obtenez une aide de l’Adami, vous êtes encore obligés d’en fabriquer mille destinés à la vente (autrement dit, vous vous engagez à fabriquer mille exemplaires).

Précision importante : mille exemplaires destinés à la vente, cela veut dire que vous êtes obligés de déclarer “destiné à la vente” à la SDRM sur les mille exemplaires.

La SDRM, c’est un organisme dépendant de la SACEM qui va collecter les droits de reproduction mécanique (DRM). Pour fabriquer un disque ou pour mettre en ligne des titres sur une plateforme de streaming, il y a une part des droits d’auteurs qui sont des droits de reproduction mécanique : vous payez pour pouvoir fabriquer un disque, plus ou moins cher selon que votre disque soit destiné à être vendu ou à être donné (outil de promotion, par exemple). Ainsi, quand un organisme insiste sur le terme “destiné à la vente”, c’est que vous allez devoir payer davantage de SDRM ; cela veut également dire qu’il va y avoir davantage de droits récoltés pour la fameuse “copie privée” ; sachant qu’une partie de la SDRM est reversée à l’auteur, au compositeur et à l’éditeur (la partie après déduction des frais de gestion de 17% de la SACEM).

Elément important de terminologie : un phonogramme, c’est une chanson. Très souvent, dans tous ces organismes, on emploie le mot phonogramme ; un phonogramme, c’est l’enregistrement d’une chanson. Par exemple, lorsque la SCPP vous demande cinq phonogrammes pour adhérer, cela veut dire cinq chansons publiées.

Pour info, sur le site du SNEP (Syndicat National de l’Edition Phonographique), vous pourrez trouver la méthode actuelle de calcul pour les ventes de disques. Cela vaut le coup de s’y attarder parce qu’il y a parfois des organismes qui, pour aider un projet, vont vous demander le nombre de ventes. C’est ce que l’on appelle les ventes consolidées (c’est un mélange de toutes les sources de revenus : ventes physiques, streaming et téléchargements).

Par ailleurs, sur le site de la SACEM, sachez que l’on peut consulter les données de diffusion, effectuer une recherche (avec le nom d’une chanson ou d’un projet) et voir les émissions de radio ou télévision dans lesquelles un titre a été utilisé. Parfois, cela suffit à détecter qu’il y a des droits qui n’ont pas été réclamés (à cause d’une petite faute d’orthographe ou autre raison mineure). Si votre titre a été utilisé en synchro par exemple, cela peut valoir le coup de “tracker” les données de diffusion et/ou de faire appel à des professionnels dont c’est le métier. Pour le cas des diffusions à l’étranger, il est conseillé, dans ce cas particulier, de faire appel à un sous-éditeur dont le métier est de récupérer ces droits spécifiques.

Pour revenir au budget d’un enregistrement, n’oubliez pas la partie promo, c’est-à-dire le ou les attaché(e)s de presse (web, presse, radio, télé). Il y a également, pour les projets qui ont un certain budget, le marketing : publicités sur les réseaux sociaux, prerolls YouTube, posts sponsorisés Facebook, AdWords, Google, publicités Instagram.

Concernant le clip, cela va dépendre des organismes. Par exemple, l’Adami considère que le clip ne doit pas être dans le budget d’un enregistrement, suggérant qu’il y a des programmes d’aides spécifiques pour le clip (quoi qu’il en soit, le clip fait partie du budget).

Dans le budget d’un enregistrement, il y a également les financements : il faut que l’on puisse voir très clairement comment l’enregistrement est financé, en indiquant bien tous les apports : en fonds propres (autrement dit, votre argent), en industrie, en nature ; indiquer également s’il y a un coproducteur, un éditeur qui apporte des fonds, une campagne de crowdfunding et toutes les autres aides. C’est un point très important parce que chaque organisme va vouloir savoir si vous avez été aidé par d’autres organismes ; l’essentiel étant de présenter un dossier avant tout cohérent “budgétairement parlant”, c’est-à-dire que chaque dépense semble “logique” et cohérente, et que les investissements soient proportionnels à votre situation actuelle.

Pour prendre un exemple un peu caricatural, si vous êtes totalement débutant et que vous avez 50 fans sur Facebook, vous n’allez probablement pas passer trois mois en studio d’enregistrement, ce ne serait justement pas logique ; aucun organisme ne vous aiderait dans ce cas de figure précis ; et même si vous avez d’importantes économies pour vous payer trois mois en studio, le dossier de financement paraîtra totalement illogique et vous ne serez probablement pas non plus aidé. Au fond, c’est assez normal dans la mesure où il faut que l’ensemble du projet soit bien équilibré, afin de montrer que le projet que vous avez développé peut exister sans aide extérieure.

En réalité, un organisme qui va aider un projet d’artiste ne veut pas que ce soit un dossier opportuniste. Cela veut dire qu’il va aider un projet donnant le sentiment que, de toutes façons, ce projet existerait sans son intervention. C’est quelque chose de très important à comprendre.

Dans un budget d’enregistrement, il y également les frais divers et imprévus. Généralement, on indique 10% d’imprévu, c’est un usage et c’est souvent assez proche de la réalité. Par exemple, cela permet d’anticiper des situations comme les grèves, le déplacement des séances d’enregistrement, le remplacement d’un musicien malade, etc.

Enfin, certains organismes vont éventuellement vous permettre de pouvoir faire rentrer dans votre budget, si cela paraît réaliste bien entendu, une partie des revenus d’exploitation. Par exemple, si vous annoncez que vous allez dépenser vingt mille euros en pensant que deux mille euros de ces vingt mille euros vont être générés par les ventes que vous allez faire en concerts, et que vous trouvez ça cohérent car, par exemple, vous avez déjà 30 concerts annoncés, alors il faut l’indiquer.

A contrario, si vous indiquez que vous allez gagner une certaine somme d’argent en streaming alors que vous n’avez pas de distributeur numérique, alors ça n’est pas logique. Tout cela peut paraître simple et évident mais il est très important que tous ces dossiers paraissent logiques ; il faut dire la vérité car, si vos données sont exagérées, cela se verra. Pour toutes ces aides, il y a des critères objectifs qui sont vérifiés par les personnes qui travaillent à l’ADAMI, à la SCPP, au CNM, etc…

Par exemple, pour le critère de la distribution, on vous demandera d’avoir obligatoirement un contrat de distribution. Les examinateurs qui analysent les contrats valident les critères et, après seulement, votre dossier passe en commission.

La commission est constituée de professionnels de la musique (artistes, producteurs, éditeurs, etc.) qui se réunissent généralement une fois par mois (attention à bien regarder les dates des différentes commissions) dans le but d’analyser tous les dossiers qui valident les critères, puis de décider d’accorder (ou non) une aide au projet.

Sur la partie production, il est important de bien inclure tous les revenus auxquels vous pouvez prétendre en tant qu’auteur, compositeur, éditeur, producteur, interprète (toutes les casquettes que vous pouvez avoir) : les ventes de disques en magasin, les ventes en concerts, le streaming et les droits d’auteur, les droits voisins ou encore la synchro.

Les obligations

Au niveau des obligations, lorsqu’on dépose un dossier de demande d’aides, il y a notamment les salaires ; c’est dans la convention collective et il faut savoir que c’est en fonction du nombre de minutes de musique utilisées que l’on va définir le salaire minimum pour un artiste-interprète, sachant que le salaire minimum est de cent-soixante-dix-huit euros brut pour cinq minutes de musique (au-delà des cinq minutes, cela augmente assez vite).

De façon générale, on peut dire que, lorsqu’on fait des demandes d’aides sur des projets de taille moyenne, la première aide passe souvent intégralement dans les salaires de l’enregistrement. Après, même si l’on ne peut viser qu’une seule aide et/ou que l’on en obtient qu’une seule, il faut considérer que c’est déjà très bien, car payer les gens qui travaillent pour vous, c’est positif et c’est un bon pari pour l’avenir ; comme une façon de “fidéliser” toute votre équipe.

Pour terminer, concernant la distribution, cela peut faire un peu peur parce que l’on se dit souvent que ce n’est pas évident à trouver. Mais sachez qu’aujourd’hui, il y a de nombreux distributeurs et notamment des distributeurs qui se spécialisent dans ce qu’on appelle le “label services”, et s’adressant à de petites structures (voire des structures montées par les artistes eux-mêmes), proposant une distribution physique, une distribution numérique, éventuellement même d’autres services comme la gestion des droits voisins, la gestion des subventions, etc. Il ne faut pas forcément tout leur confier mais il faut bien admettre qu’il est beaucoup plus simple de trouver un distributeur de nos jours qu’auparavant.

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