Récupérer ses masters : racheter, sortir d’un contrat, reprendre son catalogue

Un contrat qui dort, un label qui ne répond plus, une association de l’époque qui a fermé, des titres que tu as enregistrés il y a dix ans et qui ne t’appartiennent pas vraiment. Tôt ou tard, beaucoup d’artistes veulent récupérer leurs masters. Et beaucoup s’y prennent mal : ils négocient un rachat inutile, récupèrent des fichiers sans les droits, ou se mettent en tort en voulant bien faire.

Ce guide te donne l’ordre des gestes : vérifier ce que tu possèdes déjà, racheter correctement, sortir d’un contrat qui ne fonctionne pas, utiliser les leviers que la loi te donne, puis faire travailler ton catalogue. Il s’appuie sur le chapitre 15 du livre de Cédric, « Mise aux normes et récupération de l’ancien ».

Avant tout : relis ton contrat

C’est le réflexe qui fait économiser le plus d’argent, et il est gratuit. Avant d’ouvrir la moindre négociation, vérifie à qui appartient réellement le master. Trois questions :

• Qui a commandé l’enregistrement
• Qui l’a payé
• Que dit le contrat sur la propriété du master, par opposition à sa simple exploitation

Une artiste accompagnée par Cédric voulait racheter ses enregistrements. En relisant les contrats, on a découvert qu’ils la désignaient bien comme productrice : ses masters ne l’avaient jamais quittée. Ce qu’elle avait cédé, c’était l’exploitation exclusive. Ce n’est ni la même négociation, ni le même prix.

Vérifie aussi que ton interlocuteur existe encore. Quand une association est liquidée, ses biens partent gratuitement vers une autre association, comme le prévoient ses statuts. Et si elle a été dissoute sans que rien n’ait été décidé, ton catalogue n’est pas libre pour autant : il reste gelé jusqu’à ce qu’un curateur, nommé par le tribunal, règle son sort.

Racheter tes masters : deux étages, pas un

Un rachat de masters se joue en deux contrats, et c’est le second que les gens oublient.

• Étage 1, la cession de bandes. Elle porte sur deux choses : le corporel (les fichiers, les stems, le disque dur) et l’incorporel (les droits du producteur et les droits d’artiste-interprète attachés aux enregistrements). C’est l’incorporel qui compte. Un rachat qui ne parle que des fichiers te laisse une clé USB pleine de fichiers audio, et un producteur qui reste titulaire des droits
• Étage 2, les contrats des interprètes. Une fois la bande rachetée, il faut régulariser les interprétations qui sont dessus : un contrat d’artiste pour toi, un contrat pour chaque featuring, et une cession de droits pour chaque musicien d’accompagnement. Sinon, tes invités d’hier restent créanciers de ton master

Warning : ne signe jamais une cession de bandes qui se contente de lister des fichiers. Exige que le contrat cède noir sur blanc les droits de producteur et les droits d’artiste-interprète. Pour la différence entre master et édition, lis notre article sur la part master et la part publishing.

Sortir d’un contrat qui dort

C’est la situation la plus fréquente : pas un contrat scandaleux, juste un partenaire qui ne fait plus rien, ne répond plus, et tient tes titres. Trois signaux doivent t’alerter : une contradiction (une dépense mise à la charge du partenaire dans l’objet du contrat, puis refacturée à toi plus loin), une promotion promise mais jamais faite, et une durée démesurée (dix ans avec tacite reconduction, quand une licence se négocie plus couramment sur trois à cinq ans).

On ne sort pas en claquant la porte. On sort en demandant des comptes, en trois temps :

1. Le mail cordial. Sous un prétexte neutre (tu ranges tes archives, tu mets ta comptabilité à jour), tu demandes trois pièces : les contrats signés, les factures acquittées, le récapitulatif de tes ventes. La reddition de comptes est une obligation, même quand le solde est à zéro. Un partenaire incapable de te la fournir vient de te dire l’essentiel
2. Le recommandé. Sans réponse, une lettre recommandée : non-reconduction à l’échéance, ou mise en demeure d’exécuter ses obligations
3. Le protocole de sortie, rédigé avec un avocat : clôture des contrats, arrêt des tacites reconductions, retrait des plateformes, restitution des masters et des métadonnées, sort du stock, reddition et solde des comptes

Les métadonnées, ce sont les papiers de la voiture : sans elles (codes, crédits, identifiants), tu repars de zéro et tu perds l’historique de ton catalogue. Voir notre article sur les codes ISRC, UPC et ISWC.

Warning, l’erreur qui te met en tort en trente secondes : écrire au distributeur ou à la plateforme que ton master est « peut-être une contrefaçon ». La Cour de cassation a jugé en octobre 2025 que prévenir des tiers d’une atteinte seulement possible, sans décision de justice, constitue un dénigrement, même poliment et de bonne foi. Tant que tu n’as pas de décision, tu écris à ton cocontractant, et à personne d’autre.

Enfin, le procès est rarement la meilleure voie. L’avocat et médiateur Jean-Marie Guilloux défend la médiation : plus rapide, moins chère, et elle préserve la relation. « Quand ils se fâchent, c’est qu’à un moment donné ils ont arrêté de se parler. » Il existe aussi une sortie sans conflit : dans une licence, ton partenaire peut te libérer les territoires qu’il n’exploite pas. Souvent, un simple mail suffit.

Les leviers que la loi te donne

Côté master : « tu l’exploites ou tu le rends ». Cinquante ans après la publication d’un disque, si le producteur ne le vend plus et ne le met plus à disposition du public, l’artiste-interprète peut lui notifier qu’il veut reprendre ses droits. Si rien ne bouge dans les douze mois, il peut résilier (article L.212-3-1 du Code de la propriété intellectuelle). C’est un levier de long terme, mais il existe.

Côté édition, c’est beaucoup plus rapide. Ton éditeur doit assurer une exploitation permanente et suivie de tes œuvres, et la seule présence au catalogue ne suffit pas. S’il ne fait rien, tu peux engager la reprise de tes œuvres en suivant la procédure du Code des usages de l’édition musicale : une lettre recommandée, puis s’il le faut la commission de conciliation. Ce n’est pas automatique : un tribunal a annulé deux contrats après dix-sept ans sans le moindre décompte, mais une autre décision a refusé la résiliation parce que l’éditeur avait fini par rendre ses comptes. Ça se prépare.

Réenregistrer un vieux titre : la clause catalogue

Tu veux enregistrer une nouvelle version d’une chanson sortie chez ton ancien label ? Tu peux te heurter à la clause catalogue, qui t’interdit de réenregistrer un titre pendant cinq à dix ans après la fin du contrat. Elle est souvent plus fragile qu’elle n’en a l’air : beaucoup d’avocats la lisent comme une clause de non-concurrence, qui n’est valable que si elle est limitée dans le temps, dans l’espace, et assortie d’une contrepartie financière. Or cette contrepartie n’y est presque jamais. Fais-la lire ligne à ligne avant de renoncer.

Mais attention à la limite : libre de réenregistrer ta chanson ne veut pas dire libre de recopier l’enregistrement d’origine. Une version qui imite le master au point de s’y confondre, juste pour ne pas payer l’original, peut être attaquée pour parasitisme. Un réenregistrement doit avoir un vrai apport créatif.

Récupérer, et après ?

Récupérer n’est pas un but en soi, c’est un moyen. Comme le dit Cédric : 100 % de rien, c’est 100 % de rien. Romain Tranchart, de Modjo, a récupéré son master et une partie de ses éditions ; pour lui, une licence, « c’est comme une location » : on loue son master quelques années, puis on le récupère. Et il en tire une leçon : « il y a un très grand delta entre un catalogue géré de manière proactive, et l’inverse ».

Un catalogue récupéré peut rapporter longtemps. Eddy Gronfier, du projet One-T, touche encore sur des titres du début des années 2000. Et Benjamin Cotto, de Lilly Wood and the Prick, raconte comment « Prayer in C », un titre de 2009, est devenu un tube mondial grâce au remix de Robin Schulz : encore fallait-il que les pistes existent, que les droits soient en ordre et que quelqu’un réponde au téléphone.

Un catalogue n’a que deux états : dormant ou disponible. Disponible, ça veut dire des droits identifiés, des métadonnées à jour, un ayant droit joignable en 48 heures et des titres présents en ligne. Et un dernier conseil de Jean-Pierre Mader : ne brade pas ton catalogue. Beaucoup de producteurs l’ont vendu trop bas, et le regrettent.

Ta situation, ton geste

Ta situation	Le bon geste
Tu as payé tes enregistrements	Relis le contrat : tu es peut-être déjà producteur, et c’est l’exploitation qu’il faut récupérer
Un label détient tes masters et accepte de te les vendre	Une cession de bandes qui transfère les droits, puis les contrats des interprètes
Ton partenaire ne fait plus rien et ne répond plus	Mail cordial (contrats, factures, ventes), recommandé, protocole avec un avocat
Ton éditeur n’exploite pas tes œuvres	La procédure du Code des usages : recommandé, puis conciliation
Tu veux réenregistrer un ancien titre	Faire lire la clause catalogue ; une vraie nouvelle version, pas une copie
Ton master est exploité sans toi	Ton avocat d’abord ; ne préviens ni la plateforme ni le distributeur sans décision

Questions fréquentes

Comment récupérer ses masters ?

Commence par relire ton contrat : si tu as payé l’enregistrement, tu es peut-être déjà producteur, et c’est seulement l’exploitation qu’il faut récupérer. Sinon, négocie une cession de bandes qui transfère les droits de producteur et d’artiste-interprète, puis régularise les contrats des interprètes.

Comment sortir d’un contrat avec un label qui ne fait rien ?

En demandant des comptes : un mail cordial pour obtenir les contrats signés, les factures acquittées et le récapitulatif des ventes, puis un recommandé, puis un protocole de sortie rédigé avec un avocat. La médiation est souvent plus rapide et moins chère qu’un procès.

Peut-on récupérer ses droits si le producteur n’exploite plus le disque ?

Oui, mais à long terme : cinquante ans après la publication, si le producteur ne vend plus le disque et ne le met plus à disposition du public, l’artiste-interprète peut lui notifier son intention de résilier, puis résilier si rien ne bouge dans les douze mois (article L.212-3-1 du Code de la propriété intellectuelle).

Que faire si mon éditeur n’exploite pas mes chansons ?

Ton éditeur doit exploiter tes œuvres de façon permanente et suivie, et la seule présence au catalogue ne suffit pas. Tu peux engager la reprise de tes œuvres selon la procédure du Code des usages : une lettre recommandée, puis la commission de conciliation. Ce n’est pas automatique : prépare ton dossier.

Ai-je le droit de réenregistrer une chanson sortie chez mon ancien label ?

Souvent oui, même avec une clause catalogue : sans contrepartie financière, elle est fragile. Fais-la lire par un avocat. Mais ta nouvelle version doit être une vraie interprétation, pas une copie de l’enregistrement d’origine.

Puis-je prévenir la plateforme que mon master est exploité sans moi ?

Pas sans décision de justice : la Cour de cassation a jugé en octobre 2025 que prévenir des tiers d’une atteinte seulement possible peut constituer un dénigrement. Écris à ton cocontractant et prends conseil auprès d’un avocat.

Ce qu’il faut retenir

• Relis ton contrat avant de racheter : tu possèdes peut-être déjà ton master.
• Un rachat se fait en deux étages : la cession des bandes et des droits, puis les contrats des interprètes.
• On sort d’un contrat en demandant des comptes : contrats, factures acquittées, récapitulatif des ventes.
• Ne préviens ni la plateforme ni le distributeur sans décision de justice.
• Côté édition, la reprise des œuvres non exploitées passe par la procédure du Code des usages.
• La clause catalogue est souvent fragile, mais un réenregistrement doit être une vraie nouvelle version.
• Un catalogue récupéré ne vaut que s’il est disponible : droits identifiés, métadonnées à jour, titres en ligne.

Sources : « Le Music Business en France », Cédric Tilèpe (chapitre 15 « Mise aux normes et récupération de l’ancien », chapitres 3 et 4) ; Code de la propriété intellectuelle, article L.212-3-1 ; rencontres de L’Atelier de Cédric avec Jean-Marie Guilloux, Romain Tranchart, Eddy Gronfier, Benjamin Cotto et Jean-Pierre Mader. Ce guide ne remplace pas le conseil d’un avocat.

Pour aller plus loin : contrat d’artiste, licence ou distribution, le featuring : contrat, cachet et droits, le back-office d’artiste, le rôle de l’avocat en musique et protéger sa musique.