Le nom d’artiste est souvent le premier choix d’un projet musical, et l’un des plus vite faits. Pourtant, c’est un actif : c’est lui que le public tape dans un moteur de recherche, lui qui relie les titres sur les plateformes, lui qui figure sur les affiches. Si quelqu’un d’autre porte déjà le même, les ennuis commencent.
Pascal Lemaire l’a appris à ses dépens. Compositeur, arrangeur et producteur, qui a travaillé dans l’ombre de David Guetta, Joachim Garraud ou Cerrone, il sort ses disques sous le nom de Skalp. Invité en rencontre en ligne par L’Atelier de Cédric, il a raconté le conflit de pseudonyme qui lui a coûté un album. Et ce qu’il ferait différemment aujourd’hui.
La rencontre en intégralité avec Pascal Lemaire, alias Skalp.
Deux artistes, un seul nom
Pascal Lemaire s’est retrouvé face à un autre artiste qui utilisait le même pseudonyme. L’affaire est partie en procédure, et elle s’est mal passée pour lui : « ça a été un enfer ». Il a dû retirer ses disques de la vente : un album « mort-né », qu’il a payé très cher.
Même sans procès, l’homonymie coûte cher sur internet. Les moteurs de recherche, les plateformes de streaming et les encyclopédies en ligne mélangent les deux artistes : des albums sont attribués à l’un ou à l’autre, les pages se confondent. « Quand on n’est pas connu, il n’y a pas trop de risque. » Mais dès que l’un des deux gagne en visibilité, le problème devient réel, surtout pour le référencement.
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Avant de choisir : vérifier
Son premier conseil tient en un mot : chercher. Aujourd’hui, c’est simple et gratuit.
- Les plateformes de streaming (Spotify, Deezer, Apple Music, YouTube, Bandcamp) : le nom existe-t-il déjà, dans quel style, avec quelle audience ?
- Les réseaux sociaux et les noms de domaine : le nom est-il disponible sur Instagram, TikTok, et en .com ou en .fr ?
- Les moteurs de recherche : un homonyme connu (artiste, marque, entreprise) écraserait votre référencement.
- Les bases de marques : la base de l’INPI (data.inpi.fr) permet de vérifier gratuitement si le nom est déjà déposé.
- Le répertoire des œuvres de la Sacem : il montre si un auteur ou un interprète utilise déjà ce nom.
Et si le nom est pris ? Pascal Lemaire conseille de contacter directement l’autre artiste, à l’amiable, avant toute démarche : « est-ce que c’est toi qui changes ou moi ? ». Deux projets très différents peuvent parfois cohabiter, à condition de s’en parler.
Protéger son nom d’artiste
En droit français, un pseudonyme est protégé comme un nom : c’est un attribut de la personnalité. Mais pour disposer d’un vrai monopole et pouvoir agir plus facilement contre un usage concurrent, beaucoup d’artistes déposent leur nom comme marque.
- Où : à l’INPI, et la protection ne vaut que pour la France. Pour l’Union européenne, il existe une marque de l’Union européenne (EUIPO) ; pour d’autres pays, l’office mondial (OMPI) sert de guichet unique pour déposer pays par pays.
- Combien : en ligne, 190 € pour une classe de produits ou services, puis 40 € par classe supplémentaire.
- Pour combien de temps : 10 ans, renouvelables indéfiniment (290 € pour une classe au renouvellement, puis 40 € par classe supplémentaire).
- Quelles classes : la classe 41 (divertissement, concerts, services musicaux) est la plus utile pour un artiste, souvent complétée par la classe 9 (enregistrements, fichiers musicaux). Les classes du merchandising, comme la 25 (vêtements), ne se justifient que si l’on exploite vraiment ces produits : une marque non exploitée pendant cinq ans peut être déchue.
Pascal Lemaire met en garde contre une illusion : le dépôt ne règle pas tout. Plus on veut couvrir de classes et de pays, plus cela coûte, et une recherche d’antériorité approfondie a aussi un prix. Surtout, un dépôt peut être contesté par quelqu’un qui justifie de droits plus anciens. Comme il le résume : si quelqu’un arrive avec l’affiche d’un concert donné sous ce nom deux ans plus tôt, le dépôt ne suffit plus. Déposer n’efface pas l’histoire : il faut vérifier avant de déposer.
Faut-il vraiment déposer son nom ?
Pas forcément tout de suite. Le livre de Cédric Tilèpe, Le Music Business en France, conseille de sécuriser son nom en deux temps :
- Tout de suite, ce qui ne coûte presque rien : vérifier que le nom est libre (si le nom est déjà pris dans trois des quatre endroits qui comptent, le répertoire de la Sacem, Google, Spotify et Instagram, mieux vaut en changer maintenant que dans deux ans) et, pour un groupe, signer une convention entre membres sur le nom.
- Plus tard, le dépôt de marque, quand le nom commence à valoir quelque chose. Déposer a du sens avec de la notoriété, du merchandising qui se vend et un vrai risque de contrefaçon. Sans cela, déposer tous azimuts revient à prendre un canon pour tuer une mouche : chaque classe et chaque territoire se paient.
Le jour venu, le dépôt change vraiment la donne. L’avocat Marc-Olivier Deblanc le souligne : utiliser un nom sans l’avoir déposé, c’est juridiquement moins solide que détenir un certificat d’enregistrement, qui est un titre de propriété, avec une valeur réelle au bilan de sa structure. Et plus un nom est distinctif (inventé, sans rapport avec ce que l’on fait), plus il est facile à protéger.
Nom de scène, nom de domaine, marque : ce qui protège vraiment
Ce qu’on appelle « le nom » recouvre plusieurs notions qui ne pèsent pas la même chose :
- Le pseudonyme est protégé comme un attribut de la personnalité, sans rien déposer.
- Le nom commercial (celui sous lequel le public connaît une structure) donne un droit d’usage, défendu sur le terrain glissant de la concurrence déloyale.
- Le nom de domaine ne donne des droits que s’il est réellement exploité : un nom simplement réservé ne pèse rien face à une marque.
- La marque déposée, seule, donne un monopole, dans les classes et sur le territoire du dépôt, pour 10 ans renouvelables.
Le nom d’un groupe appartient à tous ses membres
Sans rien d’écrit, le nom d’un groupe appartient à tous ses membres, en indivision : à tout le monde et à personne. Si le groupe se sépare, c’est un juge qui tranche, et il l’attribue en général à ceux qui ont assuré la permanence du projet. C’est ce qui s’est passé pour le groupe chilien Quilapayún, jusqu’à la Cour de cassation en 2009 : le nom est resté à la formation réunie autour du fondateur, l’autre ne gardant que le droit de se présenter comme « ancien membre ». Le remède ne coûte presque rien : une convention entre membres, signée dès le début, qui dit qui garde le nom si le groupe se sépare.

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En cas de conflit : parler avant de plaider
Avec le recul, il regrette d’être parti d’emblée sur une procédure. « J’étais mal conseillé. » Les avocats ont mis la pression de part et d’autre, jusqu’à ce qu’un conseil propose enfin une conciliation. « On aurait dû faire ça en amont », parce qu’en discutant, les deux artistes se seraient compris.
Une procédure est longue et coûteuse, et elle refroidit les partenaires : « les maisons de disques ne sont pas forcément les plus courageuses dans ces situations-là ». Sa règle : dialogue d’abord, conciliation ou médiation ensuite, procédure en dernier recours.
Plagiat : même prudence, même énergie
Il applique la même philosophie au plagiat. Beaucoup de ressemblances sont de bonne foi : on a tous les oreilles pleines de musique, et certaines idées sont « un peu universelles ». Il lui est arrivé d’entendre dans un film une musique très proche d’une œuvre qu’il avait déposée. Renseignement pris, c’était à lui d’engager une procédure. Il a choisi de ne pas le faire : pour un créateur, s’acharner sur un conflit, c’est perdre l’énergie qui sert à créer.
Ce qui ne dispense pas de se protéger : déclarer ses œuvres, garder des traces datées de ses créations, et bien renseigner les crédits. Sur ce point, il regrette que le streaming ait fait disparaître les crédits des pochettes. On ne sait plus qui a composé, arrangé ou joué.
Protéger son nom ne protège pas ses chansons
L’INPI protège une marque, c’est-à-dire un nom d’artiste ou de label, pas une œuvre. Pour ses chansons, la protection naît de la création elle-même, et ce qui compte est de pouvoir dater ses œuvres pour prouver son antériorité : c’est l’objet de notre guide protéger sa musique : dépôt, preuve et pièges.
Qui est Pascal Lemaire ?
Fils de la chanteuse Georgette Lemaire, Pascal Lemaire grandit dans la musique mais commence par d’autres métiers, dont la coiffure. Batteur, puis claviériste, il joue dans des formations funk des années 1980 et 1990 avant de se lancer en solo sous le nom de Skalp, dans le funk, la soul et la dance. Compositeur, musicien et arrangeur, il a notamment travaillé pour David Guetta (il signe des compositions sur l’album Just a Little More Love, en 2002), Joachim Garraud et Cerrone.
Questions fréquentes
Comment protéger son nom d’artiste ?
Un pseudonyme est protégé comme un nom, en tant qu’attribut de la personnalité. Pour un monopole d’exploitation, on peut le déposer comme marque à l’INPI, en priorité en classe 41 (divertissement, concerts). Avant tout dépôt, il faut vérifier que le nom n’est pas déjà utilisé ou déposé.
Combien coûte le dépôt d’un nom d’artiste à l’INPI ?
En ligne, 190 € pour une classe, puis 40 € par classe supplémentaire. La protection dure 10 ans et se renouvelle. Il faut ajouter, le cas échéant, le coût d’une recherche d’antériorité ou d’un accompagnement juridique.
Dans quelles classes déposer son nom d’artiste ?
La classe 41, qui couvre le divertissement et les concerts, est la plus pertinente pour un artiste. Elle est souvent complétée par la classe 9 (enregistrements, fichiers musicaux). Les classes du merchandising, comme la 25 (vêtements), ne se justifient que si l’on commercialise réellement ces produits, car une marque non exploitée pendant cinq ans peut être déchue.
Que faire si un autre artiste porte déjà le même nom ?
Le contacter directement pour trouver une solution à l’amiable, avant toute procédure. Si le dialogue échoue, passer par une conciliation ou une médiation. Un procès est long, coûteux, et peut conduire à retirer ses disques de la vente, comme l’a vécu Pascal Lemaire.
Comment vérifier qu’un nom d’artiste est libre ?
Chercher le nom sur les plateformes de streaming, les réseaux sociaux, les moteurs de recherche et les noms de domaine, puis consulter gratuitement la base des marques de l’INPI.
Faut-il déposer son nom d’artiste comme marque ?
Pas forcément tout de suite. Vérifier que le nom est libre ne coûte presque rien et doit se faire d’emblée. Le dépôt à l’INPI devient utile quand le nom prend de la valeur : notoriété, merchandising, risque de contrefaçon.
À qui appartient le nom d’un groupe ?
Sans accord écrit, à tous ses membres, en indivision. En cas de séparation, un juge l’attribue en général à ceux qui ont assuré la continuité du projet. Une convention entre membres, signée dès le début, évite ce conflit.
Un nom de domaine protège-t-il un nom d’artiste ?
Non, pas à lui seul : un nom de domaine ne donne des droits que s’il est réellement exploité, et un nom simplement réservé ne pèse rien face à une marque déposée.
Ce qu’il faut retenir
- Le nom d’artiste est un actif : une homonymie brouille le référencement et les plateformes.
- Vérifier avant de choisir : streaming, réseaux sociaux, moteurs de recherche, base INPI.
- Déposer une marque : 190 € pour une classe à l’INPI, 10 ans renouvelables, classe 41 en priorité.
- Le dépôt n’efface pas l’antériorité : quelqu’un qui utilisait le nom avant vous peut le contester.
- En cas de conflit : dialogue, puis conciliation, et la procédure en dernier recours.
Cet article présente un cadre général. Pour un dépôt de marque ou un conflit, rapprochez-vous d’un conseil en propriété industrielle ou d’un avocat.
Rencontre en ligne de L’Atelier de Cédric avec Pascal Lemaire, alias Skalp, compositeur, arrangeur et producteur. Voir aussi sa fiche de présentation, notre dossier droits de la musique et gestion collective et l’article utiliser un extrait de musique sans autorisation : ce que dit la loi.
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