Comment connaître le montant de vos droits d’auteur en tant que compositeur lors d’une diffusion télé (film ou pub) ?

Lorsqu’une composition musicale est utilisée dans un film, une série ou une publicité diffusée à la télévision, en tant que compositeur, vous avez droit à une rémunération sous forme de droits d’auteur. Ces droits vous assurent une rémunération pour chaque diffusion publique. Le montant des droits que vous percevrez dépend de plusieurs facteurs, notamment le type de diffusion, la durée de l’utilisation de votre œuvre, et si votre musique a été créée spécifiquement pour le projet (commande) ou si elle a été utilisée en synchronisation avec des images déjà existantes (synchro).
Dans cet article, nous allons aborder les étapes pour estimer vos droits d’auteur, différencier une synchro d’une commande de musique originale, et utiliser des outils comme la calculette 440Hz pour anticiper vos revenus.

À l’inverse, côté acheteur ? Si vous voulez savoir combien coûte l’utilisation des droits d’une musique (synchronisation, licence), consultez notre guide dédié.

Différence entre synchro et commande de musique originale

La synchronisation (synchro)

La synchronisation ou « synchro » se réfère à l’utilisation d’une musique déjà existante dans une œuvre audiovisuelle (film, publicité, série, etc.). Lorsque votre œuvre est associée à des images et diffusée, vous touchez des droits de synchronisation. Ces droits sont négociés entre le compositeur (ou son éditeur) et le producteur ou diffuseur de l’œuvre audiovisuelle.
Les droits de synchronisation sont généralement payés en une seule fois, pour donner l’autorisation d’utiliser la musique dans le cadre de la production audiovisuelle. En plus de ces droits initiaux, le compositeur perçoit des droit d’auteur à chaque diffusion de l’œuvre à la télévision.

La commande de musique originale

Dans le cadre d’une commande de musique originale, le compositeur est engagé pour créer une œuvre spécifiquement pour le projet audiovisuel (film, série ou publicité). Contrairement à la synchro, la musique n’existe pas encore. Ce type de commande inclut généralement une rémunération directe pour la création de la musique, appelée parfois « cachet de commande », qui est négociée avant la création de l’œuvre.
La grande différence entre la synchro et la commande originale est que dans le second cas, vous êtes payé à la fois pour la création et pour les droits d’auteur (représentation et radio-mécaniques) sur les diffusions futures.

Les critères qui influencent le montant de vos droits d’auteur

Le montant des droits d’auteur que vous percevrez dépend de plusieurs critères :

• Le type de diffusion : Une diffusion sur des chaînes nationales génère des droits plus élevés que sur des chaînes locales ou thématiques.
• L’audience : Plus l’audience de la diffusion est élevée, plus les droits d’auteur sont importants.
• La durée d’utilisation de votre musique : Plus la musique est utilisée longtemps dans le programme, plus les droits perçus sont importants.
• Le type de programme : Films, séries et publicités ne génèrent pas les mêmes droits. Les films et séries génèrent souvent plus que les publicités en termes de droits d’auteur (notamment du fait de la durée de la musique diffusée).
• La rediffusion : Chaque rediffusion de l’œuvre génère de nouveaux droits d’auteur, ce qui augmente le montant perçu au fil du temps.
• Synchro ou commande : Les droits de synchronisation sont négociés au moment où la musique existante est utilisée dans un projet audiovisuel. En revanche, dans le cas d’une commande originale, vous recevez un cachet pour la création, puis les droits d’auteur sur les diffusions.

Estimer vos droits d’auteur avec la calculette 440Hz

Pour obtenir une estimation des droits d’auteur que vous pourriez percevoir lors d’une diffusion télévisée, vous pouvez utiliser des outils en ligne comme la calculette 440Hz. Cet outil permet aux compositeurs d’estimer rapidement le montant de leurs droits en fonction de plusieurs critères.

Comment utiliser la calculette 440Hz ?

• Visitez le site WeAre440.
• Sélectionnez le type de diffusion (chaîne nationale, locale, TV ou radio).
• Indiquez la nature de l’œuvre (musique pour film, publicité, série, etc.).
• Renseignez les détails comme la durée de diffusion ou l’audience.

La calculette vous donnera une estimation des droits d’auteur en fonction des informations fournies. Cependant, elle ne prend pas en compte les droits de synchronisation qui doivent être négociés séparément avec le producteur audiovisuel.

Consulter vos relevés de droits d’auteur

Après la diffusion de votre musique, la SACEM vous fournira des relevés de droits accessibles via votre espace personnel en ligne. Ces relevés détaillent :

• Les dates et chaînes de diffusion,
• Le montant des droits de représentation et radio-mécaniques collectés.

Ces relevés sont importants pour vérifier que toutes les diffusions de votre œuvre ont été comptabilisées. Quant aux droits de synchronisation, ils sont normalement réglés au moment de l’accord avec le producteur.

Conclusion

En tant que compositeur, vos revenus issus des diffusions télévisées dépendent de la bonne gestion de vos droits d’auteur et des contrats de synchronisation ou de commande de musique originale que vous avez négociés. Une musique utilisée en synchro dans une œuvre audiovisuelle vous rapportera des droits de synchronisation en plus des droits d’auteur classiques, tandis qu’une commande originale vous garantit un cachet de création en plus des droits sur les diffusions futures. En utilisant des outils comme la calculette 440Hz, vous pouvez anticiper le montant de vos droits de représentation et radio-mécaniques en fonction des diffusions.

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